Permis de construire – Logements
Francueil
03711022D0024
Autorisé
le 25 juillet 2022
1 logement
4 413 m² terrain
Francueil (37150)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Commune
- Francueil (37110)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PONT
37150 Francueil - Parcelle(s)
-
0A 931
0A 824
0D 375 - Superficie terrain
- 4 413 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES BELLES MAISONS DU PERCHE
- SIREN
- 813746641,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 61560 Bazoches Sur Hoene
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 100 | — | — |
| Locaux | 100 | — | — | — | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL