Permis de construire – Logements
24 Rue Du Pas Notre Dame
03726112T0189
Annulé
le 22 septembre 2016
9 logements
696 m² habitables
6 233 m² terrain
Tours (37100)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
22 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Commune
- Tours (37261)
- Adresse
-
24 Rue Du Pas Notre Dame
37100 Tours - Parcelle(s)
- AS 624
- Superficie terrain
- 6 233 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOURS
- SIREN
- 389912312,0
- SIRET
- 38991231200011,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9230,0
- Adresse
- 37000 Tours
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
- Logements démolis
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 606 | 696 | — | 606 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL