Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Petit Bois
0380152310002
Terminé
le 20 février 2023
1 logement
96 m² habitables
551 m² terrain
Artas (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 février 2023
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
07 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Artas (38015)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Petit Bois
38440 Artas - Parcelle(s)
- A 1025
- Superficie terrain
- 551 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38090 Roche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL