Permis de construire – Logements
272 Rue Des Artilliers
0380172510046
Autorisé
le 13 décembre 2025
1 logement
70 m² habitables
718 m² terrain
Assieu (38150)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Assieu (38017)
- Adresse
-
272 Rue Des Artilliers
38150 Assieu - Parcelle(s)
- AM 23
- Superficie terrain
- 718 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NINS
- SIREN
- 993332162,0
- SIRET
- 99333216200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38370 Les Roches De Condrieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 98 | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL