Permis de construire – Logements
64 Rte Du MaaãÂAã§On
0380291320009
Autorisé
le 28 janvier 2014
2 logements
250 m² terrain
La BaãÂAã¢Tie-Montgascon (38110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La BaãÂAã¢Tie-Montgascon (38029)
- Adresse
-
64 Rte Du MaaãÂAã§On
38110 La BaãÂAã¢Tie-Montgascon - Parcelle(s)
- AC 715
- Superficie terrain
- 250 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38460 VaãÂAã©NaãÂAã©Rieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 111 | — | — |
| Locaux | 111 | — | — | — | 111 |
| Agriculture | — | 111 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL