Permis de construire – Logements
Chemin Des Mouilles
0380292110002
Terminé
le 09 mars 2021
2 logements
235 m² habitables
3 128 m² terrain
La Batie-Montgascon (38110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 mars 2021
3
Ouverture chantier
09 octobre 2021
4
Achèvement
01 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Batie-Montgascon (38029)
- Adresse
-
Chemin Des Mouilles
38110 La Batie-Montgascon - Parcelle(s)
-
AC 773
AC 777
AC 774 - Superficie terrain
- 3 128 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MELEK
- SIREN
- 894354257,0
- SIRET
- 89435425700012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38110 Saint Clair De La Tour
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 235 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL