Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos De Moz
03805315B1066
Terminé
le 07 décembre 2015
1 logement
90 m² habitables
386 m² terrain
Bourgoin-Jallieu (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 décembre 2015
3
Ouverture chantier
20 mai 2016
4
Achèvement
23 janvier 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Bourgoin-Jallieu (38053)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos De Moz
Lieu-dit : RUE DES ABERAUX
38300 Bourgoin-Jallieu - Parcelle(s)
- DH 56
- Superficie terrain
- 386 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAPELLI PROMOTION
- SIREN
- 432631471,0
- SIRET
- 43263147100021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69410 Champagne Au Mont D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL