Permis de construire – Logements
37 Pl Du Champ De Mars
03805316B9199
Autorisé
le 16 décembre 2016
1 logement
23 m² habitables
113 m² terrain
Bourgoin-Jallieu (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Bourgoin-Jallieu (38053)
- Adresse
-
37 Pl Du Champ De Mars
38300 Bourgoin-Jallieu - Parcelle(s)
- AL 1132
- Superficie terrain
- 113 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROSPER
- SIREN
- 343960498,0
- SIRET
- 34396049800024,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Nivolas Vermelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 23 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL