Permis de construire – Logements
17Q Rue Victor Hugo
03805317B9073
Terminé
le 12 juin 2017
1 logement
290 m² terrain
Bourgoin-Jallieu (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 juin 2017
3
Ouverture chantier
12 juin 2017
4
Achèvement
12 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Bourgoin-Jallieu (38053)
- Adresse
-
17Q Rue Victor Hugo
38300 Bourgoin-Jallieu - Parcelle(s)
- AM 614
- Superficie terrain
- 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROSPER
- SIREN
- 343960498,0
- SIRET
- 34396049800016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Nivolas Vermelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 235 | — | — |
| Locaux | 406 | — | — | — | 235 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL