Permis de construire – Logements
4 Place Pierre Semard
03805318B9138
Autorisé
le 05 juillet 2018
4 logements
225 m² terrain
Bourgoin-Jallieu (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Bourgoin-Jallieu (38053)
- Adresse
-
4 Place Pierre Semard
38300 Bourgoin-Jallieu - Parcelle(s)
- AT 134
- Superficie terrain
- 225 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOVAT'HOME
- SIREN
- 830160883,0
- SIRET
- 83016088300013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38300 Nivolas Vermelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 220 | — | — |
| Locaux | 220 | — | — | — | 220 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL