Permis de construire – Logements
49 Chemin De Mozas
03805323B1034
Commencé
le 07 août 2023
5 logements
695 m² habitables
3 339 m² terrain
Bourgoin-Jallieu (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 août 2023
3
Ouverture chantier
10 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Bourgoin-Jallieu (38053)
- Adresse
-
49 Chemin De Mozas
38300 Bourgoin-Jallieu - Parcelle(s)
-
AB 79
AB 787
AB 788 - Superficie terrain
- 3 339 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIER 38
- SIREN
- 815380985,0
- SIRET
- 81538098500029,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin-Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 695 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL