Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Rubattes""
0380622220005
Annulé
le 15 décembre 2022
1 logement
112 m² habitables
La Buissiere (38530)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Buissiere (38062)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Rubattes""
38530 La Buissiere - Parcelle(s)
-
B 2021
B 1986 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATR PROMOTION
- SIREN
- 809997968,0
- SIRET
- 80999796800015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38530 Pontcharra
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL