Permis de construire – Logements
9 /11 Rue Henri Barbusse
0380711620042
Autorisé
le 06 octobre 2016
1 logement
120 m² habitables
435 m² terrain
Champ-Sur-Drac (38560)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 octobre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Champ-Sur-Drac (38071)
- Adresse
-
9 /11 Rue Henri Barbusse
38560 Champ-Sur-Drac - Parcelle(s)
-
AC 234
AC 18
AC 19 - Superficie terrain
- 435 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA CHENAIE
- SIREN
- 484267620,0
- SIRET
- 48426762000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38560 Champ Sur Drac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL