Permis de construire – Logements
51 Rte De Chatanay
0380761420001
Annulé
le 19 mai 2014
2 logements
175 m² habitables
674 m² terrain
La Chapelle-De-La-Tour (38110)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 mai 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Chapelle-De-La-Tour (38076)
- Adresse
-
51 Rte De Chatanay
38110 La Chapelle-De-La-Tour - Parcelle(s)
- AC 201
- Superficie terrain
- 674 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL ARCOTERRE
- SIREN
- 498657253,0
- SIRET
- 49865725300015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin-Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL