Permis de construire – Logements
Lotissement ""La Belle Comb
0380761610021
Annulé
le 24 janvier 2017
12 logements
866 m² habitables
2 911 m² terrain
La Chapelle De La Tour (38110)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Chapelle De La Tour (38076)
- Adresse
-
Lotissement ""La Belle Comb
Lieu-dit : LE FLACHEY
38110 La Chapelle De La Tour - Parcelle(s)
- AE 289
- Superficie terrain
- 2 911 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ISERE HABITAT
- SIREN
- 998318711,0
- SIRET
- 99831871100061,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 38130 Echirolles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 4
- T4
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 866 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL