Permis de construire – Logements
Le Bouchet
0380972110024
Autorisé
le 21 avril 2021
934 m² terrain
Chavanoz (38230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Chavanoz (38097)
- Adresse
-
Le Bouchet
38230 Chavanoz - Parcelle(s)
- AD 329
- Superficie terrain
- 934 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LYON SAINT EXUPERY EN DAUPHINE
- SIREN
- 243800935,0
- SIRET
- 24380093500021,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 38230 Charvieu Chavagneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 22 | 13 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL