Permis de construire – Logements
Les Gabetieres
0381312010024
Autorisé
le 10 septembre 2020
415 m² terrain
Les Cotes D'Arey (38138)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Les Cotes D'Arey (38131)
- Adresse
-
Les Gabetieres
Lieu-dit : STATION D'EPURATION ROUTE DE VERNIOZ
38138 Les Cotes D'Arey - Parcelle(s)
- AM 400
- Superficie terrain
- 415 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CA VIENNE CONDRIEU
- SIREN
- 200077014,0
- SIRET
- 20007701400013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7348,0
- Adresse
- 38200 Vienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 15 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL