Permis de construire – Logements
394 Route De Vienne
0381342510023
Autorisé
le 12 septembre 2025
2 logements
3 776 m² terrain
Cour-Et-Buis (38122)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Cour-Et-Buis (38134)
- Adresse
-
394 Route De Vienne
Lieu-dit : LE MOULIN
38122 Cour-Et-Buis - Parcelle(s)
-
A 1155
A 980 - Superficie terrain
- 3 776 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ST2L
- SIREN
- 819679895,0
- SIRET
- 81967989500014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38122 Montseveroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 202 | — | 202 | — | 202 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL