Permis de construire – Logements
By
0381352110006
Annulé
le 01 juillet 2021
1 logement
109 m² habitables
1 997 m² terrain
Courtenay (38510)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Courtenay (38135)
- Adresse
-
By
38510 Courtenay - Parcelle(s)
-
AN 143
AN 144
AN 147 - Superficie terrain
- 1 997 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISON FORTE DE BY
- SIREN
- 852464874,0
- SIRET
- 85246487400027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38460 Annoisin-Chatelans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 304 | 109 | — | 99 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL