Permis de construire – Logements
14 De Malvaisin
0381501820013
Annulé
le 19 novembre 2018
6 logements
290 m² habitables
1 315 m² terrain
Domene (38420)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 novembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Domene (38150)
- Adresse
-
14 De Malvaisin
38420 Domene - Parcelle(s)
- OF 612
- Superficie terrain
- 1 315 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AD CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 789862786,0
- SIRET
- 78986278600017,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38420 Le Versoud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 290 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL