Permis de construire – Logements
6 Rue Du Saint Eynard
03816913F0027
Annulé
le 19 février 2014
3 logements
248 m² habitables
956 m² terrain
Fontaine (38600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Fontaine (38169)
- Adresse
-
6 Rue Du Saint Eynard
38600 Fontaine - Parcelle(s)
- AC 19
- Superficie terrain
- 956 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL ARCOTERRE
- SIREN
- 498657253,0
- SIRET
- 49865725300015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 200 | 248 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL