Permis de construire – Logements
Le Freney-D Oisans
0381731320001
Commencé
le 05 mai 2013
1 logement
9 m² habitables
267 m² terrain
Le Freney-D Oisans (38142)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 mai 2013
3
Ouverture chantier
25 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Le Freney-D Oisans (38173)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLAGE
38142 Le Freney-D Oisans - Parcelle(s)
- AB 105
- Superficie terrain
- 267 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DU FRENEY D OISANS
- SIREN
- 213801731,0
- SIRET
- 21380173100018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 38142 Le Freney-D Oisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 9 | 378 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL