Permis de construire – Logements
LOT 7 Route De St Etienne De St
0381742310003
Commencé
le 05 juin 2023
3 logements
107 m² habitables
La Frette (38260)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 juin 2023
3
Ouverture chantier
26 février 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Frette (38174)
- Adresse
-
LOT 7 Route De St Etienne De St
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LE CLOS DES CEDRES""
38260 La Frette - Parcelle(s)
- B 1852
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SC JO PATRIMOINE
- SIREN
- 895150001,0
- SIRET
- 89515000100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL