Permis de construire – Logements
308 Chemin De Rampaud
0381761810046
Autorisé
le 24 septembre 2018
9 logements
7 134 m² terrain
Frontonas (38290)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Frontonas (38176)
- Adresse
-
308 Chemin De Rampaud
38290 Frontonas - Parcelle(s)
- 0A 1902
- Superficie terrain
- 7 134 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
- SIREN
- 428822852,0
- SIRET
- 42882285200144,0
- Code APE
- 86.90C
- Code juridique
- 7389,0
- Adresse
- 01700 Neron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 540 | — | 540 | — | 540 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL