Permis de construire – Logements
9 Rue De La Ventive
0381812210007
Annulé
le 21 octobre 2022
3 logements
1 232 m² terrain
Goncelin (38570)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Goncelin (38181)
- Adresse
-
9 Rue De La Ventive
38570 Goncelin - Parcelle(s)
- AD 636
- Superficie terrain
- 1 232 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.N.S
- SIREN
- 535049951,0
- SIRET
- 53504995100028,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 73000 Bassens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 080 | — | 185 | — | 185 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL