Permis de construire – Logements
Rue Des Anciens Combattants
0381991910017
Autorisé
le 05 février 2020
10 logements
1 014 m² habitables
2 613 m² terrain
Jardin (38200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Jardin (38199)
- Adresse
-
Rue Des Anciens Combattants
38200 Jardin - Parcelle(s)
-
AC 681
AC 680 - Superficie terrain
- 2 613 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE JARDIN DES VIGNES
- SIREN
- 900500836,0
- SIRET
- 90050083600011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69740 Genas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
- Accession sociale hors PTZ
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 014 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL