Permis de construire – Logements
416 Chemi Des Martinets
0382361820004
Commencé
le 30 juillet 2018
3 logements
68 m² habitables
2 860 m² terrain
Miribel-Les-Echelles (38380)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
30 juillet 2018
3
Ouverture chantier
02 décembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Miribel-Les-Echelles (38236)
- Adresse
-
416 Chemi Des Martinets
Lieu-dit : LIEU-DIT LE MAS
38380 Miribel-Les-Echelles - Parcelle(s)
-
0A 1056
0A 867
0F 1513 - Superficie terrain
- 2 860 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC DE LA FONTAINE
- SIREN
- 397543034,0
- SIRET
- 39754303400011,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 38380 Miribel Les Echelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 68 | 393 | — | — |
| Locaux | 499 | — | — | 106 | 393 |
| Agriculture | — | 393 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL