Permis de construire – Logements

2 Place Des Remparts

0382391310019

Autorisé

le 09 avril 2013

2 logements 343 m² terrain Moirans (38430)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

09 avril 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Auvergne-Rhône-Alpes
Département: Isère (38)
Commune: Moirans (38239)
Adresse: 2 Place Des Remparts
38430 Moirans
Parcelle(s): AR 443
Superficie terrain: 343 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 38430 Moirans
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Collectif hors résidence
Utilisation: Location
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés: 2
Logements individuels: —
Logements collectifs: 2
Collectifs hors résidence: 2

Répartition par pièces

T2: 1
T3: 1

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	136	—	136	—	136

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Avril 2013
Dernière mise à jour: Avril 2013

Données issues de la base SITADEL