Permis de construire – Logements
Rue Carnot
0382391410048
Annulé
le 04 juin 2015
2 logements
200 m² habitables
813 m² terrain
Moirans (38430)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Moirans (38239)
- Adresse
-
Rue Carnot
38430 Moirans - Parcelle(s)
- AP 199
- Superficie terrain
- 813 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL ARCOTERRE
- SIREN
- 498657253,0
- SIRET
- 49865725300015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL