Permis de construire – Logements
13 Rue De La Republique
0382391710107
Terminé
le 14 février 2018
3 logements
Moirans (38430)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
14 février 2018
3
Ouverture chantier
14 avril 2018
4
Achèvement
09 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Moirans (38239)
- Adresse
-
13 Rue De La Republique
38430 Moirans - Parcelle(s)
-
AT 262
AT 616
AT 617 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOME 3
- SIREN
- 477734081,0
- SIRET
- 47773408100037,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38210 Tullins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 180 | — | — |
| Locaux | 180 | — | — | — | 180 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL