Permis de construire – Logements
Rue De Stalingrad
0382392310019
Autorisé
le 12 octobre 2023
1 logement
94 m² habitables
127 m² terrain
Moirans (38430)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Moirans (38239)
- Adresse
-
Rue De Stalingrad
38430 Moirans - Parcelle(s)
- AP 441
- Superficie terrain
- 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENCR
- SIREN
- 844094557,0
- SIRET
- 84409455700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38210 Tullins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL