Permis de construire – Logements
Route Des Usines
0382472010021
Autorisé
le 09 décembre 2020
1 logement
9 737 m² terrain
Montalieu-Vercieu (38390)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
09 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Montalieu-Vercieu (38247)
- Adresse
-
Route Des Usines
Lieu-dit : MONT REVOLON
38390 Montalieu-Vercieu - Parcelle(s)
-
AK 161
AK 163 - Superficie terrain
- 9 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ETS VERGER
- SIREN
- 309358232,0
- SIRET
- 30935823200010,0
- Code APE
- 38.32Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38460 Soleymieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 69 | — | — |
| Locaux | 69 | — | — | — | 69 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL