Permis de construire – Logements
Petit Plan
0382531620003
Terminé
le 09 septembre 2016
82 logements
9 286 m² habitables
11 326 m² terrain
Mont De Lans (38860)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 septembre 2016
3
Ouverture chantier
27 août 2018
4
Achèvement
14 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Mont De Lans (38253)
- Adresse
-
Petit Plan
38860 Mont De Lans - Parcelle(s)
- AI 520
- Superficie terrain
- 11 326 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 82
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 82
- En résidence
- 82
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 9 286 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Projet mixte
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL