Permis de construire – Logements
All De La Chapelle
0382781320003
Autorisé
le 24 octobre 2013
1 logement
131 m² habitables
325 m² terrain
Notre-Dame-De-L Osier (38470)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 octobre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Notre-Dame-De-L Osier (38278)
- Adresse
-
All De La Chapelle
38470 Notre-Dame-De-L Osier - Parcelle(s)
- C 930
- Superficie terrain
- 325 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- V3M
- SIREN
- 449480581,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38470 Chantesse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL