Permis de construire – Logements
Notre-Dame-De-L'Osier
0382782220007
Commencé
le 29 juin 2023
7 logements
10 137 m² terrain
Notre-Dame-De-L'Osier (38470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 juin 2023
3
Ouverture chantier
24 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Notre-Dame-De-L'Osier (38278)
- Adresse
-
Lieu-dit : OSIER ET COTE GIROUD
38470 Notre-Dame-De-L'Osier - Parcelle(s)
-
0C 801
0C 705 - Superficie terrain
- 10 137 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
- SIREN
- 57506206,0
- SIRET
- 5750620600036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 459 | — | — |
| Locaux | 459 | — | — | — | 459 |
| Service public | — | 459 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL