Permis de construire – Logements
Lot Le Clos Saint Jean
0382812120008
Terminé
le 23 septembre 2021
1 logement
91 m² habitables
291 m² terrain
Noyarey (38360)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 septembre 2021
3
Ouverture chantier
21 avril 2022
4
Achèvement
30 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Noyarey (38281)
- Adresse
-
Lot Le Clos Saint Jean
Lieu-dit : DALMAS
38360 Noyarey - Parcelle(s)
- AM 198
- Superficie terrain
- 291 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- JCA INGENIERIE 2
- SIREN
- 503814329,0
- SIRET
- 50381432900010,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38430 Moirans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL