Permis de construire – Logements
9 Rue De Fontbelle
0382892520004
Autorisé
le 15 juillet 2025
4 logements
661 m² terrain
Oz (38114)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
15 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Oz (38289)
- Adresse
-
9 Rue De Fontbelle
Lieu-dit : HAMEAU DE L'ENVERSIN
38114 Oz - Parcelle(s)
-
0A 2242
0A 2244
0A 2241 - Superficie terrain
- 661 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES CHAMPAS
- SIREN
- 423359108,0
- SIRET
- 42335910800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38114 Oz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 139 | — | 125 | 14 | 125 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL