Permis de construire – Logements
431 Route De Lapeyrouse
0382902310012
Autorisé
le 12 janvier 2024
2 logements
179 m² habitables
1 109 m² terrain
Pact (38270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Pact (38290)
- Adresse
-
431 Route De Lapeyrouse
38270 Pact - Parcelle(s)
- ZN 215
- Superficie terrain
- 1 109 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OZ-ES
- SIREN
- 904181120,0
- SIRET
- 90418112000018,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 38270 Pact
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 179 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL