Permis de construire – Logements
Rte De Veyssilieu
0382941420010
Commencé
le 02 mars 2015
5 logements
466 m² habitables
2 507 m² terrain
Panossas (38460)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
02 mars 2015
3
Ouverture chantier
09 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Panossas (38294)
- Adresse
-
Rte De Veyssilieu
38460 Panossas - Parcelle(s)
-
D 154
D 156
D 518 - Superficie terrain
- 2 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OSSACA
- SIREN
- 809100365,0
- SIRET
- 80910036500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38460 Panossas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 | 466 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL