Permis de construire – Logements
12 Rue Bayard
0383152000035
Autorisé
le 27 octobre 2020
2 logements
41 m² terrain
Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
27 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38315)
- Adresse
-
12 Rue Bayard
38480 Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) - Parcelle(s)
- AE 80
- Superficie terrain
- 41 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU COL D'ARPIZON
- SIREN
- 809320245,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38480 Le Pont-De-Beauvoisin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | — | 114 | 16 | 114 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL