Permis de construire – Logements
Chemin De La Rebatiere
0383152300019
Commencé
le 22 août 2023
4 logements
353 m² habitables
960 m² terrain
Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38480)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 août 2023
3
Ouverture chantier
15 janvier 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Le Pont-De-Beauvoisin (38) (38315)
- Adresse
-
Chemin De La Rebatiere
Lieu-dit : "" REBATIERE ""
38480 Le Pont-De-Beauvoisin (38) - Parcelle(s)
- C 863
- Superficie terrain
- 960 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NPI
- SIREN
- 885063842,0
- SIRET
- 88506384200011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38510 Passins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 353 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL