Permis de construire – Logements
30BIS Rue De La Republique
0383161420009
Annulé
le 27 octobre 2014
1 logement
59 m² habitables
489 m² terrain
Pont-De-Cheruy (38230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Pont-De-Cheruy (38316)
- Adresse
-
30BIS Rue De La Republique
38230 Pont-De-Cheruy - Parcelle(s)
- AI 498
- Superficie terrain
- 489 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI N.C.S.GRASSI
- SIREN
- 482819562,0
- SIRET
- 48281956200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38460 Saint-Romain-De-Jalionas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 59 | — | — | — |
| Locaux | 34 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL