Permis de construire – Logements
13 Che Vaussenat
0383172310037
Terminé
le 31 mai 2023
2 logements
1 597 m² terrain
Le Pont-De-Claix (38800)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 mai 2023
3
Ouverture chantier
31 janvier 2024
4
Achèvement
30 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Le Pont-De-Claix (38317)
- Adresse
-
13 Che Vaussenat
38800 Le Pont-De-Claix - Parcelle(s)
- AE 26
- Superficie terrain
- 1 597 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIEBAT
- SIREN
- 503271272,0
- SIRET
- 50327127200026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38120 Fontanil Cornillun
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 120 | — | — |
| Locaux | 160 | — | — | — | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL