Permis de construire – Logements
Royas
0383461420005
Terminé
le 23 avril 2015
4 logements
340 m² habitables
4 013 m² terrain
Royas (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 avril 2015
3
Ouverture chantier
23 août 2015
4
Achèvement
23 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Royas (38346)
- Adresse
-
Lieu-dit : MALEISSA
38440 Royas - Parcelle(s)
-
A 381
A 380 - Superficie terrain
- 4 013 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. DES SAGES
- SIREN
- 797772704,0
- SIRET
- 79777270400012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38440 Royas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 340 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL