Permis de construire – Logements
Le Village- Chemin Des Tra
0383481510026
Terminé
le 03 février 2016
14 logements
1 039 m² habitables
7 068 m² terrain
Ruy Montceau (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 février 2016
3
Ouverture chantier
03 novembre 2016
4
Achèvement
23 mai 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Ruy Montceau (38348)
- Adresse
-
Le Village- Chemin Des Tra
38300 Ruy Montceau - Parcelle(s)
- AZ 253
- Superficie terrain
- 7 068 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 039 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL