Permis de construire – Logements
Chemin De La Ratelle- Lot
0383481510030
Commencé
le 15 février 2016
8 logements
523 m² habitables
1 200 m² terrain
Ruy Montceau (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 février 2016
3
Ouverture chantier
03 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Ruy Montceau (38348)
- Adresse
-
Chemin De La Ratelle- Lot
38300 Ruy Montceau - Parcelle(s)
- AP 305
- Superficie terrain
- 1 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV EDOUARD MARION
- SIREN
- 792988164,0
- SIRET
- 79298816400010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 38301 Bourgoin-Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 4
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 523 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL