Permis de construire – Logements
Chemin De La Ratelle ""Les
0383481610011
Terminé
le 09 juin 2016
1 logement
168 m² habitables
872 m² terrain
Ruy Montceau (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 juin 2016
3
Ouverture chantier
04 septembre 2016
4
Achèvement
07 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Ruy Montceau (38348)
- Adresse
-
Chemin De La Ratelle ""Les
38300 Ruy Montceau - Parcelle(s)
- AP 348
- Superficie terrain
- 872 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38300 Bourgoin-Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 168 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL