Permis de construire – Logements
Impasse De La Ratelle- Les
0383481710020
Autorisé
le 25 septembre 2017
1 logement
105 m² habitables
893 m² terrain
Ruy Montceau (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 septembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Ruy Montceau (38348)
- Adresse
-
Impasse De La Ratelle- Les
38300 Ruy Montceau - Parcelle(s)
-
AP 337
AP 347 - Superficie terrain
- 893 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VIC
- SIREN
- 421811456,0
- SIRET
- 42181145600027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin-Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL