Permis de construire – Logements
65 Rue De La Saliere
0383482510100
Autorisé
le 12 janvier 2026
2 logements
300 m² terrain
Ruy-Montceau (38300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Ruy-Montceau (38348)
- Adresse
-
65 Rue De La Saliere
38300 Ruy-Montceau - Parcelle(s)
- AP 51
- Superficie terrain
- 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JUSTML
- SIREN
- 992814350,0
- SIRET
- 99281435000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38300 Ruy Montceau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 171 | — | 140 | 31 | 140 |
| Locaux | 79 | — | — | 4 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL