Permis de construire – Logements
Passeron
0383771810008
Annulé
le 06 juillet 2018
17 logements
1 269 m² habitables
2 229 m² terrain
Saint Clair De La Tour (38110)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint Clair De La Tour (38377)
- Adresse
-
Passeron
Lieu-dit : PASSERON
38110 Saint Clair De La Tour - Parcelle(s)
-
AE 308
AE 310 - Superficie terrain
- 2 229 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV PASSERON
- SIREN
- 849241823,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69300 Caluire-Et-Cuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 2
- T5
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 269 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL